Transport d'oeuvres d'Art

Dictionnaire du transport d'art et de design

Apprenez tout sur le transport d'oeuvres d'art et de pièces de design ! Dans cet article, nous essayons de démystifier le monde de la logistique en vous donnant les outils nécessaires pour comprendre la terminologie : un dictionnaire du transport d'art par Convelio.

Rita Hamri

8 min

Dictionnaire du transport d'art et de design - Oeuvre par Thomas Canto

A-cadre

Un cadre en bois est utilisé pour le transport d'œuvres d'art ou de pièces de design de large dimension.

Agents des douanes

La personne qui effectue le dédouanement d'une œuvre d'art ou d'une pièce de design est appelée agent de dédouanement.

Assurance ad valorem

Assurance tout risque qui dépend de la valeur commerciale d'une pièce (un certain % de la valeur d'une oeuvre d'art ou d'une pièce de design).

Assurance limitée

Assurance qui couvre uniquement en cas de perte totale, y compris de vol, non livraison ou dommage total de l'œuvre d'art ou de la pièce de design.

Boite d'ombre ou collier

Afin de protéger les surfaces délicates ou humides, un col carton se fixe autour des bords d'une oeuvre et créer un espace entre la surface de travail et tout autre matériel. Du plastique ou du carton sont utilisés pour protéger davantage.

Cargaison en vrac

Ensemble des marchandises contenues dans un camion, un navire, etc.

Certificat d'assurance

Attestation d'assurance (certificat). Document par lequel l'assureur atteste l'existence (à la date de délivrance) d'un contrat d'assurance au profit de l'assuré, et dans lequel sont sommairement présentées les garanties offertes pour l'envoi d'une oeuvre d'art ou d'une pièce de design. En règle générale ce document est requis par les bâtiments résidentiels ou commerciaux aux États-Unis afin de pouvoir effectuer une livraison gants blancs pour une oeuvre d'art ou une pièce de design.

CIPV

La CIPV fournit un cadre international pour la protection des végétaux qui prévoit l'élaboration de normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) destinées à préserver les ressources végétales. La marque CIPV est placée sur la caisse en bois et doit être appliquée au minimum sur les deux côtés opposés. Celle-ci certifie que la caisse a bien subi un traitement thermique.

Connaissement/ Lettre de transport

Le connaissement (en anglais bill of lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport conclu entre le chargeur et le transporteur. Il est également un titre représentatif des oeuvres d'art ou des pièces de design. C'est un titre de possession endossable (chambre de commerce internationale).

Conteneur

Grande caisse métallique pour le transport des marchandises (exemple: ameublement de luxe, table en marbre, peinture, oeuvre d'art, sculpture ...).

Dédouanement

Le dédouanement est l'action de dédouaner une oeuvre d'art ou une pièce de design, c'est-à-dire d'affranchir les frais de port.

Droits antidumping (AD)

Une oeuvre d'art ou une pièce de design fait l'objet d'un dumping lorsque son prix à l'exportation est inférieur au prix pratiqué, pour un produit similaire, sur le marché intérieur du pays exportateur. L'objectif d'un droit antidumping est de rétablir des conditions de concurrence loyale.

Emballage souple

Terme général pour le pré-emballage d'une œuvre d'art ou d'une pièce de design. En fonction des matériaux, la pièce est emballée par : des couvertures ou/et du papier bulles ou/et du plastique ou/et du carton.

EORI (enregistrement et identification d'opérateur économique)

Un numéro unique d'identifiant communautaire pour les opérateurs économiques devant accomplir des formalités douanières pour votre oeuvre d'art ou pièce de design. Ce numéro peut être obtenu en ligne via l'espace pro.douane.gouv.fr.

Exportation temporaire

Le régime de l'admission temporaire permet d'importer temporairement, en exonération totale ou partielle des droits de douane et en suspension de taxes, des oeuvres d'art ou des pièces de design tierces au sein d'un territoire. Ces oeuvres ou pièces de design sont destinées à être réexportées à leurs pays d'origine.

Facture commerciale

est un document juridique entre le fournisseur et le client qui décrit clairement les marchandises vendues, et le montant dû au client. La facture commerciale est l’un des principaux documents utilisés par les douanes pour déterminer les droits de douane.

Frais de terminal aérien

Frais facturés pour tous les envois aériens à titre de manutention du fret.

Frais de traitement de la marchandise (MPF)

Les frais de traitement des marchandises (MPF) sont facturés par l’agence des douanes américaines (CBP) pour faciliter le traitement des marchandises qui entrent aux États-Unis, et pour assurer la conformité aux règlements commerciaux et de douane. Ces frais sont facturés et payés au moment de la présentation des sommaires de déclaration, et sont calculés en fonction de la valeur de la marchandise importée (environ 0.3464 % de la valeur de l'oeuvre d'art ou de la pièce de design).

Fret aérien

Le transport d'oeuvres d'art et de pièces de design par avion.

Fret express aérien

Le transport d'oeuvres d'art et de pièces de design par avion avec un ETA plus court.

Fret ferroviaire

Le transport d'oeuvres d'art et de pièces de design par train.

Fret maritime

Le transport d'oeuvres d'art et de pièces de design en conteneurs maritimes.

Fret routier

Le transport d'oeuvres d'art et de pièces de design par véhicule.

Incoterms

Un Incoterm (contraction de l'expression anglaise International commercial terms) est un terme normalisé qui sert à définir les droits et devoirs des acheteurs et vendeurs participant à des échanges internationaux et nationaux. Les Incoterms s'expriment par une abréviation anglophone en trois lettres suivies de trois petits points.

La libre circulation

La libre circulation d'oeuvres d'art ou de pièces de design au sein du zone géographique. Celle-ci est garantie par la suppression des droits de douane et des restrictions quantitatives aux échanges, ainsi que par l’interdiction des mesures d’effet équivalent.

Liaison

Lorsque des œuvres d'art et des pièces de design sont importées et le paiement des droits de douane ou de la TVA à l'importation est reporté. Tant que les droits douaniers ne sont pas réglés, l'oeuvre d'art ou la pièce est alors stocké dans un entrepôt.

Livraison avec assemblage

La livraison avec assemblage de vos œuvres d'art ou de pièces de design inclut la livraison avec le placement des pièces ainsi que le déballage et l'assemblage dans la salle de votre choix.

Livraison gants blancs

La Livraison des œuvres d'art ou des pièces de design où les agents déchargent et placent les pièces dans la salle de votre choix. La livraison gants blancs inclut le déballage de la marchandise, l'installation et la gestion des emballages après installation.

Livraison porte à porte

Le transporteur apportera les œuvres d'art ou les pièces de design devant votre adresse de livraison.

Mètres cubes

Le mètre cube (symbole : m3) est l'unité de mesure de volume du Système international. Il représente, par exemple, le volume occupé par un cube d'un mètre d'arête.

Mise sous caisse en bois

Les caisses sont des boîtes servant à emballer les oeuvres d'art ou les pièces de design. Les caisses en bois sont généralement utilisées pour transporter ou ranger de grands objets lourds ou fragiles pour les expeditions à l'international. L'extérieur en bois offre une protection complète alors que la coupe sur mesure immobilise l'œuvre d'art ou la pièce de design pour réduire les risques de dégâts.

NIMP 15

Mesure phytosanitaire internationale développée par la convention internationale de protection des végétaux qui est chargé de traiter les questions liées au traitement de la mise sous caisse en bois pour les bois d'une épaisseur supérieure à 6 mm utilisé afin d'emballer les œuvres d'art ou les pièces de design.

Obligations cautionnée

Billet à ordre par lequel l'opérateur s'engage, avec une ou plusieurs cautions, à payer le montant des droits et taxes dont il est redevable pour l'oeuvre d'art ou la pièce de design en question, pour référence ceci est majoré d'un intérêt de crédit.

Obligations déclarative

Les sommes, titres ou valeurs d'un certain montant ou son équivalent dans toute autre devise, transportés par une personne physique, doivent être déclarés à l'administration des douanes, qui effectue des contrôles en ce domaine, afin de lutter contre le blanchiment des capitaux provenant de trafics illicites, notamment des stupéfiants.

OZ Clip

Petit dispositif qui se visse à l'arrière d'une œuvre art afin de limiter les risques de dégâts lors d'un envoi.

Palette

Plateau de chargement conçu pour permettre les manutentions par des élévateurs ou des transporteurs à rouleaux.

Paquet Cavity

Sections en mousse monté dans une boîte en carton ou une caisse en bois afin de remplir l'espace vide et de protéger l'oeuvre d'art ou la pièce de design.

Permis d'exportation

Dans le cadre de l'exportation de certains produits (notamment les produits dits prohibés) une licence d'exportation doit accompagner la DE (Déclaration en douane). Cette licence est délivrée par le SETICE sous directive des ministères concernés. Cette licence a une durée de 1 an.

Polyeutherine

Revêtement en plastique, non abrasif et anti-adhésive pour envelopper des œuvres d'art encadrées et acryliques. Ne convient pas pour le stockage à long terme. Souvent appelé « Poly ».

Procuration douanière

Autorisation fournit à l'agent en douane pour le dédouanement des oeuvres d'art ou des pièces de design au nom de l'importateur.

Rapport sur l'état de l'envoi

Document généralement requis par l'assureur afin de noter tout dommage depuis la collecte jusqu'à la livraison. Ceci comprend généralement des photos, des diagrammes et des notes écrites.

Service des douanes et de la protection des frontières

Service douanier des Etats-Unis qui assure l'entrée des produits importés.

Temps Estimé à l'Arrivée (ETA)

Délai pour un transport depuis l'enlèvement jusqu'à la livraison des œuvres d'art ou des pièces de design.

Transitaire

Un transitaire, commissionnaire ou agent de transfert, est une personne ou une entreprise qui organise les expéditions d'œuvres d'art ou de pièces de design pour les particuliers ou les entreprises du point de collecte à la livraison.

TVA (Taxe sur la valeur ajoutée)

La TVA est un impôt indirect sur les dépenses de consommation. Elle est payée par le consommateur et collectée par les entreprises qui participent au processus de production et de commercialisation. Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente hors taxe (HT).

Van dédié

Un camion réservé pour un usage exclusif afin de transporter une œuvre d'art ou une pièce de design.

5 août 2019

Rita Hamri