Guide transport d'oeuvres d'art : Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les douanes - focus CITES

Introduction

Vous êtes-vous déjà demandé de quels matériaux est faite la pièce que vous avez décidé de vendre? Si vous n'y avez jamais pensé, c'est le moment de le faire, surtout quand, après l'achat, il y aura une exportation. Il est nécessaire de se renseigner, afin de s'assurer que l'objet expédié arrive au destinataire final dans le respect de la loi et passe sans encombre les contrôles douaniers. Parmi les nombreuses procédures, il y en a une qui est consacrée au contrôle des types de matériaux, avec une attention particulière pour celles qui proviennent d'espèces animales ou végétales.

Contexte, transport d'oeuvres d'art et d'antiquité

Dans le marché de l'art et des antiquités, on trouve des œuvres et des objets anciens qui remontent à bien longtemps où l'on utilisait encore des matériaux précieux comme l'ivoire, le corail, les peaux d'animaux rares et les bois d'arbres tropicaux. L'intérêt de l'homme pour ces pièces uniques et exceptionnelles n'est pas nouveau. Par exemple, au XVIe siècle, les plus riches collectionneurs exposaient leurs pièces les plus extraordinaires dans une salle appelée "Cabinet de curiosités" (de l'allemand Wunderkammer) dans laquelle on trouvait des coraux, des animaux empaillés, des défenses d’éléphant et bien d'autres choses encore.

En plus de la collecte, d'autres activités comme l'industrie de la mode, le secteur alimentaire, l'industrie cosmétique et pharmaceutique, utilisaient ces raretés dans leurs processus de production. Ce n'est que dans la première moitié du XXe siècle qu'une prise de conscience s'est développée: l'exploitation commerciale de certaines de ces espèces favorise leur extinction progressive.

La Convention de Washington, CITES

C'est pour cela qu’une Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) a été signée à Washington le 3 mars 1973, réglementant leurs ventes et leurs transports. Elle est officiellement entrée en vigueur le 1er juillet 1975 et son objectif est de "veiller à ce que le commerce international des espèces sauvages soit légal, durable et traçable et ne menace pas la survie des espèces dans la nature". En d'autres termes, elle vise à protéger les animaux et les plantes menacés.

Grâce à la CITES, un système de permis et de certificats a été mis en place. Chaque État membre applique les principes de la Convention par le biais de règlements communautaires et établit un ou plusieurs entités de gestion (Management Authorities) pour délivrer les certificats CITES. Pour savoir quelle autorité contacter dans chaque pays, veuillez consulter le site suivant. Le permis CITES doit être présenté aux bureaux de douane. Elle couvre l'importation, l'exportation, la réexportation d'animaux et de plantes, vivants ou morts, et de leurs parties et produits dérivés. La Convention a publié des listes (voir Checklist) d'espèces protégées totalisant 36 000 spécimens. Après une évaluation minutieuse, les espèces ont été divisées en trois groupes (annexe I, II et III) selon le degré de protection dont elles ont besoin. Dans l'Annexe I, soit environ 3 % du nombre total d'espèces, on trouve toutes celles qui sont menacées d'extinction, la possession, la vente ou l'achat de ces spécimens spécifiques, de parties de ceux-ci ou même de produits obtenus à partir de ceux-ci est une infraction dans tous les États qui ont signé la Convention. Formellement interdit ! L'Annexe II couvre environ 97% de l'ensemble des espèces (65% d'animaux et 35% de plantes). Il s'agit de spécimens, pas nécessairement menacés d'extinction, dont le commerce est réglementé pour éviter une exploitation qui nuit à leur survie. Ils peuvent disparaître si le commerce international n'est pas contrôlé. Dans ce cas, il est nécessaire d'obtenir le certificat international CITES qui permet leur transport, leur transformation et leur commercialisation. Enfin, l'Annexe III contient environ 1 % du total des espèces figurant sur les listes (dont 95 % sont des animaux et 5 % des plantes). Ces espèces sont protégées par les différents États qui réglementent leurs exportations à partir de leur territoire. Le contrôle est moins restrictif car le risque d'extinction est plus faible que pour les espèces de l'annexe II, mais la coopération des parties est nécessaire pour contrôler le commerce international. Grâce à ce travail de classification, les commerçants peuvent vérifier si, par exemple, des parties ou des dérivés de plumes, de carapaces de tortues, de taxidermie, de bois, de cornes de rhinocéros, de peaux d'animaux sont concernés par l'une des annexes. Plus d'un million de permis CITES sont délivrés chaque année. Depuis 2015, l'Union européenne a également adhéré et tous ceux qui importent ou exportent des spécimens de faune, de flore vers des pays tiers doivent vérifier s'ils sont couverts ou non par la réglementation CITES.

Dérogation pour le marché de l'art

Pour le marché de l'art, du design et des antiquités, ce type de réglementation peut rendre difficile la vente de certains objets et œuvres d'art anciens en raison des interdictions imposées par la CITES. Il existe toutefois une exemption de contrôle valable pour les antiquités dites "travaillées". Si l'objet a été acheté avant juin 1947 et qu'avant cette date la pièce a été "altérée de manière significative de son état brut naturel par des bijoux, des ornements, des objets d'art, d'utilité ou des instruments de musique", on peut alors être exempté. L'exemption s'applique également dans d'autres cas tels que l'échange d'espèces entre institutions scientifiques, le transit par l'Europe ou le commerce de spécimens considérés comme des effets personnels ou domestiques.

Conclusion

En conclusion, le commerce international des produits manufacturés constitués de parties dérivées de spécimens de la faune ou de la flore ou de leurs dérivés est correctement contrôlé. Chaque jour, chez Convelio, nous nous occupons des certificats CITES, nous appliquons la réglementation, et nous invitons nos clients à faire preuve de la plus grande attention et à nous informer sur les types de matériaux présents dans leurs œuvres d'art, de design, d'antiquités. La contrebande est combattue grâce à un effort collectif, c'est seulement ainsi que nous assurerons un avenir à toutes ces espèces rares et extraordinaires de faune et de flore qui peuplent notre planète.