Transport d'oeuvres d'Art

Guide : Expédition depuis et vers les Etats-Unis

Les États Unis sont l’un de nos principaux marchés en terme de flux. Étant le premier importateur mondial d’oeuvres d’art et d’objets de collection, lisez tout ce que vous devez savoir sur les processus de dédouanement, les taxes et droits de douane ainsi que les certificats d’assurance dans cet article!

Mathilde Desruelle

3 min

Fine art shipping USA

Art et logistique - Dédouanement et droits de douane

LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENTS

La fréquence de nos expéditions vers LA & NY, ainsi que nos très bonnes relations avec diverses compagnies de fret aérien nous permettent d’obtenir des taux très bas. De plus, nos agents sur place s’occupent de toutes les formalités douanières afin de livrer jusqu’au derniers kilomètres (exemple : documents administratifs comme les licenses d’exportation, déclaration EX1… ). 

Étant le premier importateur mondial d’oeuvres d’art et d’objets de collection, nous sommes en effet particulièrement compétitifs à chaque étape de la chaîne de transport sur ce dernier. Le coûts est directement inclus dans votre devis et la seule chose dont nous avons besoin est d'un peu d'information sur votre client final.

DROIT DE DOUANES ET TAXES

TAXES :  Aux États-Unis, il n’y a pas de TVA à payer lors de l’importation d’une pièce. Cependant, il y a des frais de traitement des marchandises. Un "MPF" - Merchandise Processing Fee- est un droit imposé par les douanes américaines (U.S. Customs and Border Protection ou “CBP”) pour la plupart des importations américaines. Le MPF est facturé à 0,3456 % de la valeur de la marchandise importée avec des frais minimums de 25 $ et maximum de 485 $ pour les entrées officielles.

DROITS DE DOUANES : Comme dans tous pays, les droits diffèrent selon le type de marchandise. Les HS codes, qui sont des codes tarifaires, sont utilisés aux États-Unis pour catégoriser la typologie de la pièce. Vous trouverez tous les renseignements sur les codes HS sur le site Web du recensement du gouvernement des États-Unis ici.

OPTIONS DE LIVRAISON : Plusieurs options de livraison peuvent être envisagées pour les États-Unis. Selon vos préférences et votre client, vous pouvez choisir soit :

1-DAT : livraison au terminal avant dédouanement - les formalités de dédouanements ne sont pas prises en charge. 

2-DAP ou DDU : livraison gants blancs ou porte à porte ou les formalités administratives de douanes sont comprises dans le devis mais pas les taxes et droits d’importation. Afin d’assurer la livraison, celles-ci doivent être réglés par le client final au préalable.

3-DDP : livraison tout inclus ou les formalités de douanes ainsi que les taxes et droits d’importation sont intégrés directement dans le devis. Vous facturez à votre client final le montant exact tout inclus de l’envoi. 

Prestation de services pour le transport d'oeuvres d'art vers les États-Unis

Comme dans d’autres pays, nous offrons trois types de services pour les États-Unis :

PORTE À PORTE

Notre transporteur livre le colis à l'adresse de livraison et place le ou les colis devant votre maison.

GANTS-BLANCS

nos agents de livraison déchargent et déposent les colis dans la pièce de votre choix. Le service de gants blancs comprend généralement le déballage, et l'enlèvement des débris d’emballage.

ASSEMBLAGE

Ceci comprend - placement de la pièce, déballage ainsi qu'assemblage dans la salle de votre choix. Veuillez tenir compte du fait que le service d’assemblage ne comprend pas le retrait des matériaux d’emballage.

CERTIFICAT D'ASSURANCE

Pour les livraisons gants blancs ou assemblage, un certificat d’assurance ou attestation d'assurance est demandé. Document par lequel l'assureur atteste l'existence (à la date de délivrance) d'un contrat d'assurance au profit de l'assuré, et dans lequel sont sommairement présentées les garanties offertes pour l'envoi d'une oeuvre d'art ou d'une pièce de design. Ce document énumère les entreprises et/ou les personnes qui seraient couvertes si les déménageurs causent des dommages à l’immeuble ou à ses environs. Si vous vivez dans une grande tour, un immeuble ou une propriété avec des gestionnaires d’immeuble, il y a de grandes chances que la direction de l’immeuble exige un certificat pour toute entreprise de déménagement qui travaille sur les lieux.

Veuillez communiquer avec la direction de votre immeuble pour connaître les exigences en matière de CI et nous faire parvenir ce document. Veuillez également inclure votre nom et votre adresse (y compris le numéro d’apt) dans le courriel. Le CI est habituellement émis dans les 2 jours ouvrables. Ce document est indispensable aux États-Unis afin de pouvoir effectuer une livraison gants blancs pour une oeuvre d'art ou une pièce de design.

15 octobre 2019

Mathilde Desruelle